Le taxi est indispensable quand on veut se déplacer loin alors qu’on n’a pas son propre véhicule ou qu’on ne veut pas prendre un transport commun. Comme toute activité professionnelle, le domaine du taxi est encadré par des réglementations qui visent à protéger les droits du chauffeur et de ses usagers. Une des questions qui se posent souvent en la matière est de savoir si un chauffeur a le droit de refuser une course. Nous allons y répondre dans cet article.
Comment peut-on reconnaître un taxi ?
Contrairement à ce qu’on pourrait croire, reconnaître un taxi n’est pas toujours évident. Pour éviter de monter à bord d’un taxi clandestin qui peut mettre en danger la sécurité des passagers, il est strictement nécessaire de savoir différencier un taxi agréé d’un non agréé.
Un vrai taxi est doté :
- de 9 places au maximum ;
- de divers équipements tels qu’un terminal de paiement électronique, un taximètre agréé, une imprimante permettant d’imprimer le ticket sur lequel figure le prix à payer, un dispositif extérieur lumineux, un plot lumineux mentionnant le mot « taxi » et sa commune d’exercice d’activité.
Par ailleurs, une plaque scellée sur l’aile avant droite ou à l’intérieur de la porte arrière gauche du véhicule doit être bien visible pour les taxis parisiens. Celle-ci indique la commune de rattachement et le numéro de la licence du taxi. Il se peut aussi que la carte professionnelle du chauffeur soit placée sur le coin gauche du pare-brise. Pour les taxis provinciaux, toutes ces informations doivent normalement être affichées sur la plaque d’immatriculation.
Comment savoir si un taxi est en service ?
Un taxi n’est pas toujours obligé de travailler. Le chauffeur peut utiliser son véhicule pour un usage personnel.
Pour reconnaître un taxi en fonction ou non, il faut regarder le panneau lumineux posé au-dessus du toit. Si celui-ci indique une couleur verte, le taxi est libre. Si la couleur est rouge, cela signifie que le taxi est déjà occupé. Par contre, si la signalétique affiche une couleur noire, le véhicule est hors service.
Par ailleurs, le chauffeur d’un taxi qui n’est pas en fonction doit couvrir l’enseigne « taxi » et éteindre son compteur kilométrique.
Un chauffeur de taxi a-t-il le droit de refuser un passager ?
En principe, un chauffeur de taxi ne doit pas refuser de transporter une personne. C’est le cas par exemple, d’un client qui décide de choisir le dernier taxi dans la file du stationnement. Le chauffeur doit accepter de le faire monter à bord du véhicule même si les autres chauffeurs vont être mécontents. Puisque le « client est roi », il est libre de choisir le taxi qui lui semble confortable.
En outre, le chauffeur doit se conformer à l’itinéraire indiqué par son client à condition que ce dernier paye correctement les frais de course. En cours de route, s’il décide de descendre du véhicule ou bien de ramasser une autre personne, il peut bien le demander au chauffeur.
Cependant, le chauffeur n’est pas tenu de transporter une personne dans certains cas :
- le client est situé non loin d’un parking de taxi ;
- il y a un autre taxi libre à proximité ;
- le client est dans un état d’ivresse et est susceptible de causer des ennuis ;
- les bagages à transporter sont trop volumineux ;
- le client veut emmener un animal de compagnie sauf un chien d’aveugles ;
- le taxi est déjà en fin de service ;
Il convient aussi de noter que le chauffeur ne peut pas refuser d’emmener des clients dont le nombre ne dépasse pas celui autorisé dans sa carte grise. Néanmoins, s’il s’avère que les sièges du véhicule ne permettent pas le transport en raison de leur état par exemple, il peut bien refuser.